Tous les fichiers en ligne sur ce site web qui ont été créés par mes soins sont mis à disposition sous contrat Creative Commons by-nc-sa. A chaque utilisation de l’un de ces fichiers, vous acceptez de respecter ce contrat, conclu tacitement entre vous et moi.
- Résumé du contrat CC by-nc-sa
- Description détaillée du contrat CC by-nc-sa
Ce contrat vous confère à la fois des droits et des devoirs.
VOS DROITS
Le contrat CC by-nc-sa vous confère le droit de télécharger les fichiers mis à disposition, de les reproduire, de les partager et de les diffuser. Cela concerne les musiques, images, vidéos, textes,… bref, tout contenu créé par moi et diffusé sur www.chatougri.com. Vous avez également le droit de modifier ces fichiers, mais sous conditions.
VOS DEVOIRS
En effet, le contrat conclu comprend des clauses dont le non-respect entraînera des poursuites. Ce sont les clauses « by-nc-sa », décrites comme suit:
BY = Paternité
Vous devez me citer comme étant l’auteur original des fichiers, et ce de la manière dont je l’ai moi-même indiqué. Pour les .mp3 par exemple, cela se matérialise par un tag inscrit dans le fichier, que vous devez conserver.
NC (Non Commercial) = Pas d’Utilisation Commerciale
Vous n’avez pas le droit d’utiliser ces fichiers à des fins commerciales. C’est-à-dire que vous n’avez pas le droit de retirer un profit ou un revenu en contrepartie directe de l’utilisation de ces fichiers.
Par exemple, vous n’avez pas le droit de vendre l’une de mes musiques ou l’une de mes images. Vous n’avez pas non plus le droit de modifier l’un de mes fichiers pour en faire un support publicitaire par exemple.
SA (Share Alike) = Partage des Conditions Initiales à l’Identique
Si vous modifiez, transformez ou adaptez l’un de ces fichiers, vous n’avez le droit de distribuer la modification que sous un contrat CC by-nc-sa, soit un contrat identique à celui du fichier original. Je reste donc l’auteur original, et vous n’avez donc pas le droit de monnayer une modification de l’un de mes fichiers.
Chacune de ces clauses peut néanmoins être levée dans le cadre d’un accord bilatéral entre vous et moi. Cela passe par un accord conclu par écrit, et pour lequel vous pouvez me contacter.
Au delà du contrat Creative Commons, vous devez également respecter mon droit moral d’auteur.
Vous devez doublement respecter les clauses du contrat Creative Commons conclu entre vous et moi, car un non-respect de ce contrat peut engager votre responsabilité civile voire pénale pour contrefaçon.
En effet, l’article L335-3 du code de la propriété intellectuelle dispose qu’est un délit de contrefaçon « toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi ».
En d’autres termes, toute utilisation d’une de mes oeuvres qui n’est pas expressément autorisée par moi-même est interdite. C’est là qu’intervient le contrat Creative Commons que nous avons conclu, car celui-ci constitue de ma part une autorisation d’utilisation sous conditions.
Très concrètement, si, sans qu’il n’y ait eu d’accord d’exception entre nous, vous utilisez l’un de mes fichiers d’une manière qui ne rentre pas dans le cadre du contrat Creative Commons conclu entre nous, vous serez purement et simplement poursuivi pour contrefaçon, ce qui peut se traduire par des dommages et intérêts (responsabilité civile), voire au pire des cas par 5 ans de prison et 500 000€ d’amende (responsabilité pénale).
Le responsable de la publication est moi-même, Alexis Chatougri. Les commentaires postés sont modérés a priori, n’envoyez donc pas plusieurs fois vos commentaires si vous ne les voyez pas apparaitre.
Les propos tenus sur ce site n’engagent que les opinions de leurs auteurs, qui ne représentent qu’eux-mêmes et personne d’autre.
Sont interdits dans les commentaires: diffamation, racisme, pornographie, pédophilie, incitations au délit, au crime, à la haine ou au suicide, non-respect de la vie privée (liste-non exhaustive).
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Ceux-ci se résument surtout à des utilisations régulières de logos dans le cadre de ma blogoliste, et à quelques utilisations ponctuelles d’images liées au club de football du Paris Saint-Germain, effectuées en 2007 dans le cadre du projet humoristique et parodique Le Parizinzin.